Editeur du site

 

Association « Pays de Balagne »

 

Administrateurs du site

 

Olivier FRANCESCHINI
Florence PINASCO

 

Création et Hébergement du site

 

Hébergeur et Webmaster:
Société E Kip Méditérranée Informatique - www.e-kip-mediterranee.com

Le site a été financé dans le cadre de la mesure 1.5 du DOCUP intitulé accroitre les échanges par les technologies de l'information et à bénéficié à ce titre de la participation financière de la Communauté Européenne, de la Collectivité Territoriale de Corse et de l'Etat.

 

Confidentialité - Données personnelles

 

Conformément à l'article 34 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit adressez-vous à : paysdebalagne@wanadoo.fr ou par courrier à:
Pays de Balagne
Château Malaspina
20226 BELGODERE
Tel : 04 95 61 39 39/Fax : 04 95 1 39 38

 

Responsabilité

 

Le Pays de Balagne n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes de fonctionnalités du site. La responsabilité du Pays de Balagne ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

 

Propriété intellectuelle

 

Tous les éléments du site www.pays-de-balagne.fr , y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive du Pays de Balagne. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express du Pays de Balagne.

 

Durée

 

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offert par le Pays de Balagne sur le site www.pays-de-balagne.fr

 

Loi applicable et compétence

 

Les présentes conditions sont soumises à la loi française, l'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents